28/05/2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mercredi 02 juin 2021 à 18h45 à la salle des fêtes.
L'ordre du jour sera :

- Ouverture d'un programme "Extension réseau Impasse Jean Malrieu"
- Rectification délibération DE_2020_059 "Acquisition parcelle B 1358"
- Rectification délibération DE_2020_060 "Acquisition parcelle A 675"
- Convention de mise à disposition du service commun intercommunal d'instruction des autorisations et actes relatifs à l'utilisation du droit des sols
- Occupation du domaine public au 1er juillet 2021
- Délégation du service public assainissement : délibération sur le choix du mode de gestion, la durée du contrat
- Délégation du service public assainissement : délibération pour l'élection de la commission "SAPIN"
- Demande subventions parcours sportif : fonds de concours CCTA et Fonds Leader
- Demande fonds de concours CCTA
- Rectification délibération DE_2020_053 cession parcelle A 1259

- Rapport commissions
- Questions diverses